Règlement intérieur

I – Vie scolaire – l’école est un lieu d’enseignement, de travail et d’éducation.

1 – Présence dans l’établissement

Les cours ont lieu entre 8h et 18h. Le mercredi de 8h à 13h. Au lycée, les options d’art ont lieu de 13h à 15h30

a -Assiduité – Ponctualité

Tout élève a le droit d’être scolarisé. De ce fait, il a le devoir pour lui-même et par respect pour ses professeurs et camarades, d’être ponctuel et assidu à tous les cours et activités.

Ainsi :

• l’inscription à une option engage pour l’année entière.
• les horaires prévus dans l’emploi du temps doivent être respectés.

Seuls les externes sont autorisés à quitter l’établissement sur le temps du repas.

b – Circulation des élèves

En début de demi-journée et après les récréations, les collégiens se mettent en rang sur la cour pour monter en classe sous la conduite des enseignants. Les lycéens se rendent directement dans leur salle de classe.

• Entre deux cours tous restent en classe. En dehors des cours, ils ne doivent pas s’attarder dans les couloirs.
• Les deux roues sont obligatoirement stationnés dans le parc prévu à cet effet. Leurs utilisateurs entrent et sortent de l’école à pied, moteur coupé.
• Les cours d’E.P.S peuvent avoir lieu à l’extérieur (stade, piscine, …). Dans ce cas, les lycéens se déplacent par leurs propres moyens sous la responsabilité des familles.

c – Retards – Absences

• Les retards, perturbant le bon fonctionnement de la classe, et les absences injustifiées, préjudiciables au travail de l’élève, seront sanctionnés et mentionnés sur le bulletin trimestriel.
• Pour permettre à l’établissement d’assumer ses responsabilités vis à vis des familles, celles-ci doivent lui signaler l’absence de leur enfant dès la première heure. Toute absence ou retard sera justifié avec la signature des parents sur le carnet de correspondance, à présenter obligatoirement pour la reprise des cours ou l’entrée en permanence, et ce y compris pour les élèves majeurs.
• Les absences supérieures à 48h pour des raisons médicales doivent être justifiées par un certificat. Les absences pour convenances personnelles ne sont pas autorisées. En cas de force majeure, le responsable de cycle doit être prévenu par écrit, au moins une semaine à l’avance. Dans ce cas, l’élève est tenu de récupérer le travail dans l’établissement en dehors des horaires habituels.
• En cas d’absence d’un professeur, l’école peut organiser d’autres cours ou activités obligatoires. L’information d’une modification ponctuelle d’emploi du temps inscrite dans le carnet de correspondance doit être visée par les parents ou les responsables légaux (au moins 24h à l’avance au collège) pour permettre à l’élève de quitter l’établissement à partir de 16h au collège et avec l’autorisation du responsable de cycle.

d – Vacances

Parents et élèves sont tenus de respecter le calendrier scolaire annoncé en début d’année.
Les départs anticipés et retours différés ne sont pas acceptés.

e – Dispenses E. P. S

En cas de longue dispense, avec certificat médical (15 jours), un lycéen avec l’accord du responsable de cycle et du professeur d’EPS peut ne pas assister aux cours. Le collégien est tenu d’être présent dans l’établissement jusqu’à 16h.

En cas de dispense ponctuelle, tout élève sera présent dans l’établissement. Le responsable de cycle et le professeur d’EPS décident du maintien en cours, ou de l’envoi en salle de permanence.

2 – Carnet de correspondance – Carte de circulation et de restauration

• En début d’année, chaque élève reçoit un carnet de correspondance et une carte de circulation. Ces documents obligatoires sont exigibles à tout moment. Ils sont complétés, et signés par les parents ou les responsables légaux dès la rentrée.
• Le carnet de correspondance est le moyen privilégié de communication entre l’école et les familles. Les parents ou responsables légaux doivent le consulter et le viser très régulièrement.
• La carte de circulation indiquant le régime (demi- pensionnaire ou externe) de l’élève est indispensable pour toute entrée ou sortie de l’établissement.

3- Comportement en classe

Tout élève a droit à un environnement favorable au travail. Chacun sera attentif, concentré, actif et en possession du matériel nécessaire au bon déroulement du cours. Les leçons sont régulièrement apprises, les devoirs sont faits et remis en temps voulu.

II – Respect des personnes – l’école est un lieu d’apprentissage des règles de vie en société.

• Au sein d’une communauté éducative, chacun a le droit d’être respecté et donc le devoir de respecter l’autre.
• Respecter autrui c’est respecter son intégrité physique, sa personnalité, ses convictions.
• Insolences, injures, menaces, violences écrites, verbales ou physiques sont proscrites et ce sur tout support.

1- La loi française

• Elle doit être appliquée par tous et en tous lieux : vol, fraude, falsifications, atteinte à l’image, à la pudeur, usage et/ou possession de produits illicites, alcool, tabac, objets dangereux sont interdits dans l’école.
• Tout enregistrement photographique ou sonore des personnes hors leur consentement irait contre les droits individuels de ces personnes.
• Le non-respect de la loi constitue une faute grave.

2- Vie en collectivité

• Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves, constitue le fondement de toute vie collective au sein de l’établissement et à ses abords. Ainsi on respectera le voisinage et évitera toute forme de nuisances.
• Les élèves doivent se présenter dans une tenue propre, correcte et décente (le piercing est interdit), c’est-à-dire adaptée au lieu, à la saison et à l’activité enseignée. Tout couvre-chef est interdit ainsi que toute excentricité de nature provocante. Le port de survêtement est exclusivement réservé au cours d’EPS.
• L’usage de téléphones portables et la possession de tout autre appareil multimédia ne sont pas autorisés dans l’enceinte de l’école ; ces appareils doivent donc être éteints dès l’entrée dans l’établissement. En cas de non-respect de cette règle les appareils seront confisqués et remis au responsable de cycle puis restitués aux parents.
• L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

III – Respect des biens, des locaux et de la sécurité

1 – Le matériel :

• Les élèves veilleront au respect et à la propreté des matériels et des locaux mis à leur disposition. Il est interdit d’introduire et de consommer dans les salles de cours aliments ou boissons.
• Les manuels scolaires ou du CDI prêtés aux élèves seront restitués en bon état ainsi que tout autre matériel pédagogique (audiovisuel, informatique, sportif, …).
• Les jeux violents, dangereux, brimades, chahuts sont prohibés dans l’enceinte de l’établissement. L’utilisation de ballons et balles durs est interdite en dehors des heures d’EPS.

2 – Objets personnels et argent de poche :

• Les élèves sont responsables de leurs affaires. Ils ne doivent apporter ni objet, ni vêtement de valeur, ni somme d’argent importante. L’école décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation.
• Les élèves veilleront eux-mêmes à leurs affaires (cartables, vêtements,…). Leur marquage est vivement recommandé. Les objets trouvés non réclamés sont remis à des œuvres caritatives en fin de trimestre.

3- Exercices d’évacuation incendie :

• Des exercices d’évacuation ont lieu régulièrement. Les élèves doivent se conformer aux consignes d’incendie et d’évacuation données par les responsables et affichées dans chaque salle.
• Les élèves ne circuleront pas sur les zones de stationnement.

4- Les salles spécialisées :

a – Infirmerie

• Pendant un cours, avec l’autorisation de l’enseignant et accompagné, un élève peut se rendre, pour un motif valable, à l’infirmerie.
• En cas de maladie, d’accident ou de blessure, seuls les premiers soins sont donnés par l’établissement. Tout problème de santé grave doit être impérativement signalé et pourra donner lieu à la signature d’un protocole.
• Lorsqu’un élève est accidenté, les infirmières sont les seules à pouvoir évaluer le degré de gravité de la situation. Si l’état du blessé le nécessite, il est transporté au service d’urgence de l’hôpital par le SAMU ou les pompiers. La famille en est aussitôt informée.

b – Salles informatique et multimédia

Chaque élève s’engage à respecter les règles d’utilisation de l’outil informatique et Internet (cf. Charte Informatique) et les règlements de chaque salle spécialisée (CDI, permanence, amphi, salle de projection, …).

c – Les laboratoires de Sciences Physiques et Sciences de la Vie et de la Terre du bâtiment Newman

Pour respecter le travail en cours, les élèves attendent leur professeur en haut de l’escalier avant d’accéder aux laboratoires dans le calme. En raison de la manipulation de produits corrosifs, le port d’une blouse en coton peut être exigé pour les TP de Technologie, Sciences de la Vie et de la Terre et de Sciences Physiques.

d – Restaurants scolaires

La carte de circulation sert aussi pour la restauration. En cas de perte, elle sera facturée à la famille. Exceptionnellement en cas d’oubli, le responsable de niveau remettra à l’élève un billet d’accès provisoire. Cette carte est personnelle et ne peut être prêtée. Chacun veillera au respect de la propreté de la salle de restauration et évitera tout gaspillage.

IV- Contrôle de l’activité scolaire : les bulletins et relevés de notes

Chaque trimestre, les familles reçoivent par la poste deux relevés de notes et le bulletin trimestriel. Ce dernier est à conserver car aucun duplicata ne sera délivré.

V- Sanctions

Autant qu’il est possible les élèves appliqueront ce règlement par autodiscipline.

Les défaillances peuvent être le plus souvent réglées par un dialogue direct. Cependant les manquements graves ou répétés aux règles et aux obligations feront l’objet de sanctions. Celles-ci ont un but éducatif : rappeler le sens et l’utilité de la loi et les exigences de la vie en collectivité, amener l’élève à s’interroger sur sa conduite, et à prendre conscience des conséquences de ses actes, à adopter une attitude plus responsable.

Les sanctions respectent la personne et sa dignité. Elles sont motivées, expliquées et graduées en fonction de la gravité des faits. Elles sont individuelles et prennent en compte le degré de responsabilité de l’élève, son âge, ses antécédents disciplinaires, son implication dans les faits reprochés. Dans certaines situations, on privilégiera une mesure de réparation.

1- Les sanctions disciplinaires.

Elles peuvent être prononcées par les personnels de direction, d’éducation, de surveillance et par les enseignants. Elles concernent certains manquements aux obligations des élèves et les perturbations apportées à la vie de la classe et de l’établissement.

Il s’agit :

• d’observations orales ou écrites avec obligation de signature des parents ou responsables légaux.
• d’un travail supplémentaire
• d’une consigne* de deux heures avec travail supplémentaire est la conséquence d’un manquement aux règles de comportement et de travail ou à l’accumulation des sanctions précédentes. Elle s’effectue le samedi matin ou le mercredi après- midi, et elle ne peut être reportée que par le responsable de niveau.
• les parents en sont informés par un bulletin qui doit être signé et présenté au responsable de niveau la veille de la convocation.
• d’un travail d’intérêt général impliquant une participation constructive de l’élève à la vie de la communauté scolaire ou une mesure de réparation. 3 d’un conseil d’éducation. Sous l’autorité du responsable de cycle, il peut réunir le professeur principal, d’autres professeurs, le responsable de niveau, un élève délégué, l’élève concerné et un de ses parents. Par exemple, trois consignes ou une faute grave peuvent provoquer un conseil d’éducation. Un contrat de travail et/ou de comportement peut être établi. Le conseil d’éducation est suivi d’un courrier aux familles.

2- Le conseil de discipline

• En cas de manquements graves aux obligations des élèves, de mise en danger d’autrui ou de détérioration intentionnelle de matériel collectif, le chef d’établissement convoque cette instance et la préside.
• Il comprend, outre le chef d’établissement, l’aumônier, le responsable de cycle, le professeur principal et des professeurs de la classe, le responsable de niveau, deux parents correspondants, deux élèves délégués, l’élève concerné et ses parents ou responsables légaux.
• C’est une procédure exceptionnelle, individuelle, non publique. Seules les personnes prévues par le règlement ou convoquées particulièrement par le chef d’établissement y sont admises. Après lecture des faits reprochés, le conseil de discipline entend tous les participants puis délibère en l’absence de l’élève et de sa famille. Après consultation des différents membres du conseil, la décision finale, qui peut prendre la forme d’une exclusion temporaire ou définitive de l’établissement, revient de droit au chef d’établissement.

VI- Objectif et mise en œuvre

Le Père Laberthonnière, oratorien, rappelle  que

« L’autorité est au service du jeune » (théorie de l’Education) et la Charte éducative de l’Oratoire   : « Eduquer un jeune, c’est le vouloir libre et responsable ».

Chaque élève, chaque adulte est responsable de la mise en pratique de ce règlement.